Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIAPASON
HELVETIA Compagnie Suisse d'Assurances, Dufourstrasse 40, 9001 St Gall, représentée par sa Direction pour la France

Numéro de dépôt :
3136181
Date de dépôt :
06/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2011
DIAPASON de HELVETIA Compagnie Suisse d\'Assurances

Présentation de la marque DIAPASON

Déposée le 6 décembre 2001 par la Société Anonyme (SA) HELVETIA Compagnie Suisse d'Assurances auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIAPASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-03 du 18 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HELVETIA Compagnie Suisse d'Assurances domicilié(e) 2 rue Sainte Marie, 92400 COURBEVOIE Suisse - Suisse et immatriculée sous le numéro RCS 775 753 072 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Alain TINTELIN Mandataire Général et Directeur pour la France HELVETIA ASSURANCES - France.

La marque DIAPASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3136181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIAPASON est expirée depuis le 6 décembre 2011.

HELVETIA Compagnie Suisse d'Assurances a également déposé les autres marques suivantes : PARCOURS , SALONS , LE SPECIALISTE DE L'ASSURANCE TRANSPORT , ASTRANE , PRIVÉTRANS , CLUBS , CIBLES , MULTITRANS , MULTICARGO


HELVETIA Compagnie Suisse d'Assurances, Dufourstrasse 40, 9001 St Gall, représentée par sa Direction pour la France - 2 rue Sainte Marie, 92400 COURBEVOIE Suisse - Suisse - SIREN 775753072


Monsieur Alain TINTELIN Mandataire Général et Directeur pour la France HELVETIA ASSURANCES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-20

Publication - Publication le 18 janv. 2002 au BOPI 2002-03

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